1. Mentions légales

 

 

Nom d’artiste : Mr Brocciu

Statut : Artiste-auteur

SIRET : 934 075 482 00018

Adresse : Adresse communiquée sur demande

E-mail : mrbrocciu@gmail.com

 

Directeur de la publication : Mr Brocciu

 

Hébergeur du site :

Webador – Webador B.V.

Vondellaan 47, 2332 AA Leiden, Pays-Bas

www.webador.fr

 

 

 

 

2. Politique de confidentialité

 

 

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Mr Brocciu ne peut être tenu responsable d’erreurs ponctuelles, ni d’interruptions temporaires de service.

 

 

 

 

4. Conditions Générales de Vente (CGV)

 

 

 

Produits et prestations

 

 

Les œuvres vendues (originaux, impressions, commandes personnalisées…) sont décrites aussi précisément que possible. Les visuels sont non contractuels.

 

 

Prix

 

 

Les prix sont en euros (€), nets (TVA non applicable – article 293 B du CGI).

Des frais de livraison peuvent s’ajouter au moment de la commande. Paiement via les moyens proposés sur le site.

 

 

Commande

 

 

Toute commande implique l’acceptation des présentes conditions. Une confirmation est envoyée par e-mail après validation du paiement.

 

 

Livraison

 

 

Les commandes sont expédiées dans un délai de 3 à 10 jours ouvrés. Mr Brocciu ne saurait être responsable des retards liés aux transporteurs.

 

 

Droit de rétractation

 

 

Aucun droit de rétractation n’est applicable pour les œuvres personnalisées (article L221-28 du Code de la consommation).

Pour les autres œuvres, un délai de 14 jours s’applique. Le retour est à la charge de l’acheteur.

 

 

Droits d’auteur

 

 

Les œuvres achetées restent la propriété intellectuelle de Mr Brocciu.

Aucun droit de reproduction ou d’exploitation n’est transféré sans accord écrit.

 

 

Service client

 

 

Pour toute question ou réclamation : mrbrocciu@gmail.com